Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOT(s)EUR ! Les mots qui vous mettent en action.
Mme. Patricia BAY

Numéro de dépôt :
4376810
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
MOT(s)EUR ! Les mots qui vous mettent en action. de Patricia BAY

Présentation de la marque MOT(s)EUR ! Les mots qui vous mettent en action.

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par madame Patricia BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOT(s)EUR ! Les mots qui vous mettent en action. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est madame Patricia BAY domicilié(e) 73 avenue du Maine - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia BAY domicilié(e) 73 avenue du Maine - 75014 - Paris - France.

La marque MOT(s)EUR ! Les mots qui vous mettent en action. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOT(s)EUR ! Les mots qui vous mettent en action. arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

Patricia BAY a également déposé les autres marques suivantes : MOTEUR !


Mme. Patricia BAY - 73 avenue du Maine - 75014 - Paris - France


Mme. Patricia BAY - 73 avenue du Maine - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.